Dans une conférence récente, le philosophe marxiste Slavoj Žižek, s’est permis de rapidement traiter de l’actuel débat au sujet des droits d’auteur. Il y mentionne entre autres que :
What is all the struggle for Intellectual property if not an attempt to deprive us of the symbolic substance of our lives? (Žižek, 2009)
Cela dit, pour bien comprendre ce qui est en jeu dans tous les palabres actuels au sujet des droits d’auteurs, il est impératif de se rappeler l’histoire même de la naissance et de l’évolution de ces droits au cours des deux derniers siècles. On prend rapidement conscience que même à ses tout débuts, l’idée du droit d’auteur cherchait à créer un équilibre équitable entre les droits de l’auteur et ceux de la communauté qui héberge celui-ci… Étonnamment, l’agent, l’éditeur, le producteur, ou quelque autre forme de «propriétaire» de droits d’auteur n’entrait tout simplement en ligne de compte. Bien entendu, entre les 14 années de droits exclusifs initiaux, ce que demandaient les auteurs eux-mêmes (Mark Twain a été un très grand militant de l’octroi de droits d’auteur plus complets) et ce qui existe aujourd’hui au Canada et aux États-Unis, il existe une marge qui, si elle est particulièrement impressionnante, demeure relativement simple à expliquer. L’importance jadis accordée aux droits collectifs, aux droits de la communauté a été complètement revue au cours du XXe siècle. Ce réaménagement de l’équilibre entre droits individuels et droits collectifs a bien entendu aussi eu un impact majeur sur la nation même de droits d’auteur. Ainsi, l’équilibre entre les droits du «propriétaire» de droits d’auteur (parce qu’il s’agit rarement de l’auteur lui-même) et les droits de la communauté a été complètement revu.
En ce sens, l’exemple «Mickey Mouse» est particulièrement éloquent.
Most famously, the Disney Corporation copyrighted Mickey Mouse in 1928 and renewed the copyright until 1984 [à l'époque, il était impératif d'entreprendre une démarche pour renouveler les droits d'auteur sur une oeuvre]. But the 1976 law gave him another nineteen years of copyright life (to 2003). Thanks to the Copyright Term Extension Act, Mickey can lounge profiably under the Disney umbrella for another twenty years (until 2023). (Cohen & Rosenzweig, 2006)
Ainsi, Mickey Mouse aura été protégé pendant près de 100 ans (et ce, même si Walt lui-même est décédé en 1947).
L’année dernière, la très bonne émission radiophonique de la CBC, Ideas, faisait un reportage complet d’une heure sur le thème de la propriété intellectuelle. Cette émission que je ne saurais trop recommander met en lumière cette histoire étrange de la propriété des idées.
[The] slow expansion of the laws of intellectual property through the 20th century, and more recently the emergence of new digital technologies, the Internet in particular, have upset the delicate balance between the rights of creators and the rights of the public. Copyright law has been changed, again and again, in what many perceive as an expansion of the rights and control of the emerging « content industries. » Copyright law today covers more kinds of expression, lasts considerably longer, and comes with considerably more stringent enforcement than it has in the past.
De même, le bibliothécaire Olivier Charbonneau publiait aujourd’hui un article fort intéressant dans Le Devoir. Il rappelle entre autres que :
aux États-Unis, le «fair use» permet beaucoup plus que sa version canadienne. Sa définition est ouverte puisque les fins de «fair use» ne sont pas toutes énumérées. Entre autres exemples, les créateurs ont droit à la satire, les enseignants ont le droit de montrer des films en classe, et ce, sans devoir obtenir une permission. Ces usages sont actuellement proscrits selon la logique actuelle de l’utilisation équitable au Canada. Le Canada devrait adopter une définition «ouverte» de l’utilisation équitable comme celle des États-Unis, incorporer les contraintes imposées à celle-ci par la Cour suprême en 2004 dans l’arrêt CCH et assister les institutions du pays à adopter des politiques qui définissent l’utilisation équitable pour le contexte précis de leurs communautés. (Charbonneau, 2009)
Cette idée du «fair use» ou de l’utilisation équitable semble être un strict minimum. En ce sens, les historiens Cohen et Rosenzweig (2009) appelaient à une utilisation de plus en plus militante du «fair use» de crainte de le voir réduire à sa plus simple expression ou même de crainte de perdre des oeuvres dont les propriétaires qui bien qu’ils ne voient pas l’intérêt de les rééditer (par manque d’intérêt des consommateurs potentiels) se refusent catégoriquement à les remettre dans le domaine public. Ces historiens croient qu’il est plus que probable que les règles actuelles et la philosophie même du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle risquent d’avoir des conséquences importantes sur la pérennité de certaines oeuvres ou de certaines idées.
En ce sens, il semble impératif de réévaluer ce que nous entendus par les droits de l’auteur et de revoir de fond en comble les assises mêmes de la «propriété intellectuelle».
Sources :
CBC Radio | Ideas | Features | Who Owns Ideas?
Olivier Charbonneau (2009). Pour une réforme équitable du droit d’auteur, LeDevoir, 2009-08-06.
Daniel J. Cohen & Roy Rosenzweig (2006). Digital History, University of Pennsylvania Press, 316 pages.
Slavoj Žižek, What does it mean to be a revolutionary today? Marxism 2009.
